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Vente entre particuliers
CONTRAT DE CESSION D’OBJET DE VALEUR
Vente d'un objet de valeur (bijou, oeuvre d'art, collection) avec description détaillée et authentification.
9 champs
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Vente entre particuliers
CONTRAT DE CESSION D’OBJET DE VALEUR – VENTE DE MOTO SCOOTER
Cession d'une moto ou d'un scooter entre particuliers avec description, kilométrage, prix et conditions.
17 champs
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Vente entre particuliers
CONTRAT DE VENTE DE MOBILIER
Vendez des meubles, de l'électroménager ou du matériel entre particuliers avec description et prix convenu.
18 champs
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Vente entre particuliers
CONTRAT DE VENTE DE VÉHICULE
Vendez ou achetez une voiture d'occasion : identification du véhicule, prix, état, garanties et transfert de propriété.
30 champs
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Vente entre particuliers
CONTRAT DE VENTE D’ORDINATEUR ET TÉLÉPHONE
Cession d'un appareil électronique (ordinateur, téléphone, tablette) avec état, accessoires et garantie.
25 champs
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Vente entre particuliers
PROMESSE DE VENTE
Engagement ferme de vendre un bien à un prix convenu, avec délai et conditions suspensives.
10 champs
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